Editeur du site
Commune du Châtelet en Berry
Place Gaston-Guillemain – 18170 Le Châtelet
Tél : 02 48 56 21 21
Directrice de la publication : Mme Bernadette PERROT-DUBREUIL
Collectivité territoriale commune
Siret : 21180059400015 – Code APE : 8411Z
Hébergement du site
Mise sur orbite
1 rue Chaim Soutine 18000 BOURGES
Email : contact@misesurorbite.fr
Tél : 02 18 81 01 33
Fax : 02 18 81 01 34
Réalisation du site
Mathieu BLONDET
21 rue de la Chappe
18000 BOURGES
http://www.mathieublondet.com
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
